Documents & publications
Plusieurs documents ont été rédigés dans le cadre de la concertation entre le Bureau fédéral du Plan (BFP) et les experts des partis politiques. La note de lancement synthétise les différents aspects de l’exercice. Des publications plus techniques décrivent les différents modèles utilisés, qui répondent aux noms d’HERMES, QUEST, EXPEDITION, HINT, PROMES, CRYSTAL SUPER GRID et PLANET.
Chiffrage 2019 : note de lancement
La note de lancement du projet de chiffrage des programmes électoraux vise à rappeler les principes de la loi du 22 mai 2014, modifiée par la loi du 30 juillet 2018, et à la resituer dans son contexte historique. Cette note décrit également le processus initié par le Bureau fédéral du Plan pour rendre, en collaboration avec les personnes de contact des partis politiques, la loi opérationnelle. Les deux phases du chiffrage sont ensuite détaillées, la première ayant trait à l’estimation de l’impulsion budgétaire, la seconde à l’analyse d’impact. Enfin, les mérites et les limites de l’exercice sont discutés.
Description et utilisation du modèle HERMES
Le modèle économétrique HERMES du Bureau fédéral du Plan est sollicité pour calculer les impacts macroéconomiques et sur le solde budgétaire et la dette publique des mesures contenues dans la liste des priorités de chaque parti politique dans le cadre du ‘chiffrage des programmes électoraux 2019’. Le présent document résume les caractéristiques du modèle, en présente la structure et les principaux mécanismes de transmission ainsi que les limites. Le fonctionnement du modèle est ensuite illustré à l’aide de quelques variantes de politique économique. Dans une seconde partie, la procédure d’élaboration du scénario de référence est décrite et les principaux résultats des perspectives économiques de juin 2018 sont présentés. Ces évolutions constituent la préfiguration du scénario de référence à l’aune duquel les effets macro-économiques des mesures prioritaires des partis politiques seront évalués.
Description du modèle QUEST III R&D
Le modèle d’équilibre général dynamique stochastique QUEST III R&D est utilisé pour simuler les effets à long terme des mesures structurelles de chaque parti politique dans le cadre du ‘chiffrage des programmes électoraux 2019’. Le présent document résume les caractéristiques du modèle, en présente la structure et les principaux mécanismes de transmission ainsi que les limites. Le fonctionnement du modèle est ensuite illustré à l’aide de quatre réformes structurelles stylisées.
Description et utilisation du modèle EXPEDITION
Dans le cadre de l’exercice de chiffrage des programmes électoraux, l’impact sur le revenu disponible d’un certain nombre de mesures proposées par les partis politiques est calculé à l’aide de microdonnées administratives. Une telle approche permet d’isoler l’effet des mesures étudiées selon des caractéristiques des individus et des ménages. Les mesures pour lesquelles l’impact sur le revenu disponible est chiffré relèvent du domaine de la sécurité sociale et de l’aide sociale complété par la réglementation relative aux allocations familiales, par les règles de cotisation et de retenue appliquées à ces allocations et par les règles en matière d’impôt des personnes physiques. L’instrument utilisé pour ces calculs est le modèle de microsimulation EXPEDITION. Le présent document décrit les caractéristiques principales de ce modèle et en illustre le fonctionnement à l’aide de deux simulations.
Description et utilisation du modèle PROMES
Dans le cadre du chiffrage des programmes électoraux, le modèle PROMES du Bureau fédéral du Plan est utilisé pour calculer l’impact budgétaire de mesures dans le domaine des dépenses publiques de soins de santé. PROMES est un modèle de microsimulation alimenté par des données administratives individuelles sur les dépenses de soins de santé. Il permet de calculer l'impact de mesures qui s’appliquent à l’ensemble des dépenses de soins de santé relevant de l'assurance maladie et invalidité ou de mesures ciblées sur certains groupes de dépenses spécifiques. Ce document décrit les caractéristiques, la structure et les possibilités de simulation du modèle. Enfin, il présente les résultats de simulation du scénario de référence et d’un exemple de mesure pour illustrer son fonctionnement.
Description et utilisation de CRYSTAL SUPER GRID
Depuis 2015, le Bureau fédéral du Plan dispose de CRYSTAL SUPER GRID, un modèle caractérisé par une résolution temporelle fine qui permet d’étudier le secteur électrique en détail. Le modèle a été développé par Artelys, un bureau français de consultance en énergie, qui élabore des projets de modélisation pour la Commission européenne dans le cadre d'un contrat-cadre de quatre ans. Le Bureau fédéral du Plan a développé une expertise dans le modèle afin de pouvoir l’exploiter pour diverses problématiques liées à l’électricité. Un tel modèle s’avère indispensable à l’évaluation des futurs systèmes énergétiques dans lesquels l'électrification est supposée jouer un plus grand rôle pour répondre aux défis posés par le changement climatique.
Description et utilisation du modèle PLANET
Ce document donne une description non technique du modèle PLANET et met l’accent sur l’analyse de mesures dans le secteur du transport. Le fonctionnement des différents modules est présenté, tout comme les principaux effets sur le comportement, les dimensions du modèle et les variables de mesures politiques. Cette présentation aborde un certain nombre de spécificités qui pourraient être importantes pour le chiffrage des programmes électoraux, notamment le traitement des dépenses fiscales de transport au niveau des impôts directs et l’introduction d’une dimension géographique. Enfin, plusieurs scénarios de politique et leurs résultats sont présentés à titre d’illustration.